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Marques déposées par madame Aliette Prabel
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C.A.B.A.S. nogentais (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.A.B.A.S. nogentais (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire)
Madame Aliette Prabel

Numéro de dépôt :
4523944
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C.A.B.A.S. nogentais (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire) de Aliette Prabel

Présentation de la marque C.A.B.A.S. nogentais (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire)

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par madame Aliette Prabel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.A.B.A.S. nogentais (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire) »

Le déposant est madame Aliette Prabel domicilié(e) 83 Bld de strasbourg - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aliette Prabel domicilié(e) 83 Bld de Strasbourg - 94130 - Nogent sur Marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Aliette Prabel a également déposé les autres marques suivantes : C.A.B.A.S. (Coopérative Alimentaire Bio Autogérée et Solidaire)


Madame Aliette Prabel - 83 Bld de strasbourg - 94130 - Nogent sur Marne - France


Madame Aliette Prabel - 83 Bld de Strasbourg - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet total n°798404 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.